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Monseur , tchâssener , Å- , l . chauler ( un premier comparant , comparant , cede .. terrain ) : 29.3.1684 de chausener , second le droit d'attache aud . bati- ... Trouvé à l'intérieurEt « nul ne peut volontairement exposer en vente ou vendre (. ... Dans les actes authentiques de vente14, le notaire doit mentionner tous les renseignements urbanistiques recueillis en application de l'article 275 du CoBAT ainsi que ... Maison, villas, terrains et appartements à louer ou à vendre, voiture sénégalisées et annonces diverses Projet d'achat immobilier Aujac 17770 - 8590673 - Achat Terrain, construisez vos rêves 0 Terrain + maison. 776560203 766047878. facade de 27.87MEmplacement privilégié, au calme, à proximité des écoles et des commerces.Plus d'informations au 02.38.85.23.00 ou par mail : immobilier.45052@notaires.fr . Terrain à vendre - STE MARGUERITE D ELLE (1433... Terrain à vendre Sainte-marguerite-d'elle, Fiscalité des particuliers et des entreprises. achetez votre terrain. 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Trouvé à l'intérieur – Page 3Etudes de M ° JUVENETON , notaire à Vénissieux , et de M ° DAMOUR , avoué et agréé à Lyon , place Meissonier , 1 . ... A vendre à Villeurbanne Qutre les clauses et conditions da cahier des charges 6.500 MÈTRES de TERRAIN clos de murs ... Vous souhaitez acheter un terrain ? Trouvé à l'intérieur – Page 939contenant un nouveau dictionnaire des formules de toutes les actes des notaires F. M. Sellier. 4. L'accessoire peut être , en certain cas , capitalisé . - V. porte point sur les frais de poursuite quoique mis à la charge note 49 n . 14 ... Trouvé à l'intérieur – Page 325Elle se vend à charge d'une obligation au capital de 9000 fr . , à l'intérêt Nous Léopold premier , Roi des Belges à tous ... 9 nouveau , est occupée sans bail par Vu le procès - verbal en date du 14 janvier 1843 , enregistré a Jacques ... Tout l'immobilier notaire. 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Trouvé à l'intérieur – Page 189par - devant Lacombe , notaire , de l'édifice dit Charles , etc. l'ancien Hölel - de - ville , acquis par la chambre de ... autorisée : notaire , du 9 avril 1810 , de l'immeuble dit 1 ° A vendre un immeuble dit maison Maimaison Mainoni ... Trouvé à l'intérieur – Page 306La Société générale vient d'organiser , à l'occasion 2e loi : TERRAIN PLANTÉ , attenant au 1er lot . de ... 32,000 fr . trédit circulaires , qui présentera de grands avantages S'adresser à Me Lemoine , notaire à Chantilly , et à à tous ... Trouvé à l'intérieur – Page 335POUR 1880 ADJON sur une enchère , en la Chambre des notaires de Paris , le 9 décembre 1879 , d'UNE ( Trente ... ( 16 ° année ) TERRAIN propre à bâtir , à PARIS , rue du Resimili - or ( OR BRILLANT gagard , 14 , près la rue de Rennes ... Trouvé à l'intérieur – Page 489Attendu que suivant acte avenu devant le notaire Bruns , de pour la vente et que celle description concordait avec ... les défendeurs aux dépens tant de l'instance figure la propriété de ce qui lui restait des 14 ares de terrain dirigée ... Trouvé à l'intérieur – Page 233Pour voir celle terre , s'adresser au garde sur les lieux , et pour en trailer et avoir tous renseignements , audit M. Mauboussin notaire , chargé de tous pouvoirs . ( 3.f. ) A vendre en l'étude et par le ministère de M. Manboussin ... Trouvé à l'intérieur – Page 127... le 14 juillet 1753 , passant cette fois chez le notaire Fortier de Saint - Jean , pour vendre un des terrains qui appartient au couple , en bordure du fleuve , au maître tonnelier Jean - Baptiste Thibierge qui va payer ce terrain ... Des terrains constructibles à partir de 11,000 euros. Autre. 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Maîtres Nicolas Goulet et Jean-Philippe Lamidieu, notaires à Pont-Audemer dans l'Eure (27) à 40 mn de Rouen, Lisieux, le Havre, 50 mn de Caen, 20 mn d'Honfleur et accès rapide sur l'A 13 vous accueillent sur le portail immobilier de l'office notarial. Cette rémunération est soumise à la TVA de 20 %, et ils correspondent à 1 % du prix du terrain. Faire offre à partir de 155.000 euros sous réserve d'accord des vendeurs. Estimation du terrain à vendre. MONTANT 57 800 € TTC Honoraires négo compris Prix de Vente : 53 000 € + 4 800 € Honoraires négo charge acquéreur 03 27 37 29 29 Pour la première fois, la Fédération du notariat (Fednot) a examiné la proportion des maisons, appartements et terrains par rapport à l'ensemble de l'activité immobilière. 26 annonces, Vente, Terrains, à Lisieux (14), Prix min : 12000€, Prix max : 141000€, 18 dans le quartier Centre Ville Est, 2 dans le quartier Est 0 lotisseur. Achat terrain : 857 annonces immobilières en Vendée. 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