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Elle dispose. par | Juil 30, 2021 | Non classifié(e) | 0 commentaires | Juil 30, 2021 | Non classifié(e) | 0 commentaires Trouvé à l'intérieur – Page 4264... de vendre son terrain en considération de l'origine de l'acheteur et que la vente d'un bien immobilier entre particuliers, par l'entremise d'une agence immobilière, constitue l'exercice d'une activité économique au sens de l'art. Trouvé à l'intérieur – Page 66Les hospices d'Anvers ont été autorisés à vendre à la compagnie du gaz le terrain de l'ancien hospice Ste - Elisabeth , rue de la Cuiller ... 80 c / a , située à Muysen , a été cédée de gré à gré à un particulier , au prix de fr . Trouvé à l'intérieur – Page 131Registre de la justice de l'abbaye de Bellevaux ( 1706-1707 ) : usurpation de terrains ( fo 142 ) ; Claude ... Claude Ticquet poursuivi pour anticipation de terrains ( fos 32-54 ) ; - particuliers poursuivis pour avoir mis leurs porcs à ... Toutes les annonces immobilières pour les entreprises. Trouvé à l'intérieur – Page 240Lorsqu'en exécution d'un acte administratif , de sa propriété moyenuant certaines conditions , par un particulier a été ... par l'enlèvement d'arbres le terrain cédé , soulevant une question de propriété , adjugés par l'administration ... Annonces. Trouvé à l'intérieur – Page 759247 el 289 . ses récolles , d'autres par lui achetés , doit être - Particulier donnant à boire et à manger . imposé comme ... 77 . Vente de bière , café , elc . - Patente de ca - Ne doit pas être soumis à la patente le profelier - p . 20 km de Nîmes et d'Avignon, 10 km du Pont du Gard, 6 km de l'autoroute, la mer à 45 mn., À vendre - Trevi Liege Liège. Prix immo. Terrain à vendre. Mooie brede open bouwgrond in bree 4,71 are eerlijke prijs. These cookies help provide information on metrics the number of visitors, bounce rate, traffic source, etc. Retrouvez notre sélection d'annonces pour votre achat entre particuliers. 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This cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. Functional cookies help to perform certain functionalities like sharing the content of the website on social media platforms, collect feedbacks, and other third-party features. Ce terrain est vendu par un particulier et est situé à Savins en Seine et Marne (77). Bouches-du-Rhône (13) 174 terrains à vendre disponibles sur Bouches-du-Rhône (13) 58 Terrains en Lotissements. En centre ville p... Dans un cadre calme et arbor�, � 10 km de fontainebleau, sur ce terrain plat de 298m� viabilis� . Maison, villa terrain commerce entrepot ou hangar : vendez tout, de particulier a particulier. Publier une annonce pour vendre ou mettre en location un bien immobilier entre particuliers est gratuit. 550 . En centre ville p... Avec les maisons clairval construisez votre maison, sur un terrain de 420m2 avec de 12m de fa�ade situ� � grez-sur-... 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